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Marques déposées par Les Vignobles de Villenouvette
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Villenouvette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villenouvette
Les Vignobles de Villenouvette

Numéro de dépôt :
4522343
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
Villenouvette de Les Vignobles de Villenouvette

Présentation de la marque Villenouvette

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par Les Vignobles de Villenouvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villenouvette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est Les Vignobles de Villenouvette domicilié(e) Chemin d'Ornaisons - 11200 - Névian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves Barsalou domicilié(e) 14 rue Jean-Jacques Rousseau - 11200 - Bizanet - France.

La marque Villenouvette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villenouvette arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

Les Vignobles de Villenouvette a également déposé les autres marques suivantes : AUMEDOS


Les Vignobles de Villenouvette - Chemin d'Ornaisons - 11200 - Névian - France


Monsieur Jean-Yves Barsalou - 14 rue Jean-Jacques Rousseau - 11200 - Bizanet - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ;

Confiserie ; miel ; vinaigre ; épices ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.